MENTIONS LÉGALES

Informations – Contacts

Editeur :
Société Comsoft XP, SARL au capital de 1000 €, immatriculée au RCS de Montpellier

Hébergeur : SCALEWAY – R.C.S. Paris 433 115 904 – 8, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris – FR 35 433115904 – adresse : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE – téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00.

Propriété intellectuelle

La société Comsoft XP est et demeure le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des contenus et créations disponibles sur le site internet PESTACLE.ORG dont elle est l’auteur et qu’elle a mis en ligne, à savoir en particulier les textes, commentaires, illustrations, vidéos et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site, ainsi que son code source. Ces éléments sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit à l’image, etc., et sont la propriété pleine et entière de la société Comsoft XP.

Il est strictement interdit de modifier, copier, représenter, reproduire, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire ou afficher tout contenu apparaissant sur le site internet PESTACLE.ORG et/ou par l’intermédiaire de celui-ci. Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par la société Comsoft XP sur le site internet PESTACLE.ORG est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.